Je m'ennuie, je me fais chier, je m'emmerde

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Derniers commentaires :

Swann  Il y a 8h et 3min :
Tu peux partir plusieurs semaines dans une communauté hippie, tu auras ... Voir
Icare  Le 06/12/2019 à 0h00 :
Si la perfection est impossible, tout n'est qu'esquisse Voir
Xelal  Le 05/12/2019 à 13h07 :
Je repondrais alors / Pas forcement besoin d esquisse pour produire un chef d ... Voir
Swann  Le 04/12/2019 à 15h05 :
224 ans quel bel anniversaire Voir
chou23  Le 04/12/2019 à 11h52 :
On peut pas te contacter t'as pas mis ton num ou snap Voir

Conditions Générales d'Utilisation du site Stopennui.net

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes « Conditions Générales d'Utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site Stopennui.net et leur utilisation par « l'Utilisateur ». Les Conditions Générales d'Utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des Conditions Générales d'Utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer aux services proposés par le site.

ARTICLE 2 : Mentions légales

Stopennui.net est hébergé par la société ALWAYSDATA, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492893490, dont le siège social se situe au 91, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris FRANCE.

Le site a été réalisé dans un but strictement non lucratif et à titre personnel. En cas de besoin, son administrateur est joignable en cliquant sur le lien « contact » présent en bas de chaque page.

ARTICLE 3 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

- Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.
- Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
- Membre : l'Utilisateur devient Membre lorsqu'il est identifié sur le site.
- Identifiant et mot de passe : c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux Membres du site. Le mot de passe est confidentiel.
- Inscription : c'est la procédure permettant de créer un compte au moyen duquel il sera possible de s'identifier sur le site.

ARTICLE 4 : Accès aux services

Le site permet à chaque Membre un accès gratuit aux services suivants :

- Publication de messages et commentaires ;
- Mise en relation de personnes au moyen d'échange de coordonnées personnelles dans les conditions définies à l'article 6

En s'inscrivant sur le site, l'Utilisateur reconnaît avoir la majorité numérique (fixée à 15 ans par le RGPD en date du 20 juin 2018). Les mineurs reconnaissent en outre disposer du consentement d'un représentant légal et agissent sous sa responsabilité.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L’Utilisateur non Membre n'a pas accès aux services réservés aux Membres. Pour cela, il doit avoir un compte et s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat. Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité du site.

L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

Des cookies sont indispensables pour permettre à l'Utilisateur d'être reconnu comme Membre. En s'identifiant sur Stopennui.net, chaque Membre autorise le site à créer les cookies nécessaires pour permettre son identification sur celui-ci en tant que Membre.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

Le contenu de l'Utilisateur peut à tout moment et pour n'importe quelle raison être supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

ARTICLE 6 : Données personnelles

Le site assure à chaque Membre une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des articles 39 et 40 de cette loi, chaque Membre dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. Il exerce ce droit :

- via son espace personnel (page de profil accessible sur le site une fois identifié) ;
- en contactant l'administrateur au moyen du lien « contact » présent en bas de page

Les données personnelles d'un Membre peuvent également être supprimées à l'initiative de l'administrateur à tout moment, sans préavis et pour n'importe quelle raison. Le Membre ne reçoit aucune justification ou notification à cette occasion.

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création d'un compte Membre. En particulier, l'adresse électronique pourra être utilisée par le site pour l'administration, la gestion et l'animation du service.

L'adresse électronique utilisée à l'inscription sera par défaut invisible pour les autres Membres. Toutefois, chaque Membre pourra ensuite, s'il le souhaite, enregistrer certaines informations personnelles (pseudonyme sur un service de messagerie instantanée, adresse électronique de son choix, etc.) qu'il accepte de partager avec les autres Membres dans le but d'être contacté en dehors du site.

Ces informations seront ensuite accessibles par n'importe quel autre Membre du site dans deux cas de figure :

1/ Lorsque le Membre voulant être contacté aura publié un message : une fonction « contacter » apparaîtra alors sous son message publié, permettant aux autres Membres d'obtenir directement ses informations partagées. Lorsque l'auteur du message aura clôturé celui-ci en cliquant sur le lien prévu à cet effet, le message restera sur le site mais la fonction « contacter » ne sera plus disponible. Il sera alors impossible pour les Membres qui n'avaient pas encore contacté son auteur de connaître les informations partagées par celui-ci, à l'exception du second cas de figure.

2/ Lorsqu'un Membre utilisera la fonction « contacter » pour en contacter un autre ayant publié un message qui n'a pas encore été clôturé : un récapitulatif de ses propres informations partagées sera automatiquement envoyé au Membre ainsi contacté afin que ce dernier soit prévenu.

Chaque Membre conserve le droit de supprimer ou de modifier à tout moment ses informations partagées, depuis sa page de profil.

Chaque Membre s'engage à ne partager que des informations qui lui sont propres et à ne pas violer le droit de chacun au respect de sa vie privée. Dans tous les cas, il assume seul l'entière responsabilité des informations partagées depuis son profil ainsi que les risques liés au partage de ce type de données.

Stopennui.net ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation non souhaitée faite de ces informations par un autre Membre.

Les Membres sont informés du fait que leur adresse IP est enregistrée, acceptent d'un commun accord avec le site que ce registre fasse foi et qu'en cas de plainte liée à l'activité d'un Membre sur le site, le site puisse s'en prévaloir et communiquer cette adresse aux services compétents.

ARTICLE 7 : Usage, responsabilité et force majeure

L'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas harceler les Membres du site, ne pas avoir d'attitude obscène, haineuse ou leur porter atteinte d'une quelconque façon. De tels comportements, y compris en dehors du site, pourront être sanctionnés.

L'Utilisateur reconnaît en outre que le site est susceptible d'être consulté ou utilisé par des mineurs, d'une part, et que toute mise à la disposition d'un mineur de contenus violents, pornographiques, incitant au terrorisme ou à une mise en danger quelconque est pénalement condamnable d'autre part.

Par conséquent, il est de sa responsabilité, sur le site et en dehors, de s'assurer a priori que son attitude n'est pas inadaptée aux Membres du site, en tenant compte de leur âge. Le cas échéant, l'Utilisateur se rend pleinement responsable des contenus ou propos inadaptés et en assume seul les conséquences.

L'Utilisateur disposant d'un compte Membre s'assure d'avoir un mot de passe qui ne soit pas évident (par exemple son prénom et sa date de naissance) ou identique à celui utilisé sur d'autres sites, services ou logiciels. Il s'assure de conserver celui-ci secret et de ne pas rester identifié sur le site lorsque d'autres personnes utilisent l'appareil avec lequel il se connecte. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

Par conséquent, tout créateur d'un compte Membre est réputé être l'auteur de toute action effectuée sur ce compte. Dans tous les cas, l'Utilisateur assume les risques liés à l'utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

L'Utilisateur accepte que l'utilisation sur le site de tout procédé visant à dissimuler l'adresse IP attribuée par son fournisseur d'accès Internet est prohibée et caractérisera le cas échéant une intention délibérément délictueuse.

L'Utilisateur reconnaît que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne peuvent être protégées de façon absolue contre toute forme d'intrusion ou de piratage. Dès lors, bien que Stopennui.net veille à empêcher au mieux ces intrusions, l'Utilisateur reconnaît être averti du fait que la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité des données circulant sur le site ne peuvent être entièrement garanties. L'Utilisateur assume les risques liés à la transmission ou l'utilisation de ces données et il lui appartient d'assurer au mieux la protection de ses appareils ou logiciels contre toute forme d'intrusion.

Le site décline expressément toute responsabilité en cas d'intrusion, piratage, ou tout cas de force majeure ou fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.

ARTICLE 8 : Publications des Membres

Dans ses publications, le Membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette et les règles de droit en vigueur.

En sa qualité d'hébergeur de contenu mis en ligne, Stopennui.net n'est pas tenu par la loi à une obligation générale de surveillance des contenus publiés par les Membres. Toutefois, le site se réserve le droit d'exercer une modération a posteriori chaque fois qu'il constatera l'existence de contenus illégaux (diffamation, racisme, harcèlement, violation de vie privée, etc.), obscènes, agressifs ou injurieux. Le cas échéant, le site pourra supprimer ces contenus sans avoir à s’en justifier auprès du Membre qui en est l'auteur.

Dans tous les cas, chaque Membre reconnaît assumer l'entière responsabilité de ce qu'il a publié et la responsabilité du site ne saurait être engagée pour les propos tenus par les Membres.

Dans le cas où du contenu illégal aurait échappé à l'attention de la modération, il est possible de le signaler en cliquant sur le lien « contact » présent en bas de chaque page. Le site s'engage alors à supprimer ce contenu lorsqu'il en aura pris connaissance.

ARTICLE 9 : Liens hypertextes

Des liens hypertextes sortants peuvent être présents sur le site, dans les messages ou les commentaires postés par les Membres. Cependant, les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité de Stopennui.net qui n'a pas le contrôle de ces liens.

L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

ARTICLE 10 : Évolution du contrat

Stopennui.net se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat pour les adapter aux évolutions du site. Les Conditions Générales d'Utilisation en vigueur à un moment donné sont consultables à tout instant au moyen du lien « CGU » présent en bas de chaque page du site. Continuer d'utiliser Stopennui.net après un changement éventuel des Conditions Générales d'Utilisation signifie une acceptation des modifications.

ARTICLE 11 : Durée

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.

ARTICLE 12 : Droit applicable

La législation française s'applique au présent contrat.



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