Je m'ennuie, je me fais chier, je m'emmerde

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Derniers commentaires :

Sorence  Il y a 8h :
Oui oui oui oui Voir
Xelal  Il y a 11h et 9min :
Ouais pas faux Mais bon ça peut le faire dans un musée à ... Voir
Carnéade   Il y a 21h et 53min :
« Inestimable » donc ça peut ne rien valoir Voir
Turtle  Il y a 23h et 47min :
Tout à fait, merci de ne pas vous asseoir sur moi et mon innestimable ... Voir
Carnéade   Le 12/11/2019 à 17h08 :
J'aime bien les paroles : « I love slow, slow but ... Voir

Conditions Générales d'Utilisation du site Stopennui.net

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes « Conditions Générales d'Utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site Stopennui.net et leur utilisation par « l'Utilisateur ». Les Conditions Générales d'Utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

En cas de non-acceptation des Conditions Générales d'Utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer aux services proposés par le site.

Stopennui.net se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

ARTICLE 2 : Mentions légales

Stopennui.net a été réalisé dans un but strictement non lucratif et à titre personnel. En cas de besoin, son administrateur est joignable en cliquant sur le lien « contact » présent en bas de page.

ARTICLE 3 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

- Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.
- Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l'Utilisateur au sein du site.
- Membre : l'Utilisateur devient membre lorsqu'il est identifié sur le site.
- Identifiant et mot de passe : c'est l'ensemble des informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le site. L'identifiant et le mot de passe permettent à l'Utilisateur d'accéder à des services réservés aux membres du site. Le mot de passe est confidentiel.
- Inscription : c'est la procédure permettant de créer un compte au moyen duquel il sera possible de s'identifier sur le site.

ARTICLE 4 : Accès aux services

Le site permet à chaque membre un accès gratuit aux services suivants :

- Publication de messages et commentaires ;
- Mise en relation de personnes au moyen d'échange de coordonnées personnelles dans les conditions définies à l'article 6

En s'inscrivant sur le site, l'Utilisateur reconnait avoir la majorité numérique (fixée à 15 ans par le RGPD en date du 20 juin 2018).

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L’Utilisateur non membre n'a pas accès aux services réservés aux membres. Pour cela, il doit avoir un compte et s'identifier à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat. Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité du site.

L'accès aux services du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

En utilisant Stopennui.net, chaque membre autorise le site à utiliser les cookies nécessaires pour permettre son identification sur celui-ci.

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur. L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Tout contenu mis en ligne par l'Utilisateur est de sa seule responsabilité. L'Utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'Utilisateur.

Le contenu de l'Utilisateur peut à tout moment et pour n'importe quelle raison être supprimé ou modifié par le site. L'Utilisateur ne reçoit aucune justification et notification préalablement à la suppression ou à la modification du contenu Utilisateur.

ARTICLE 6 : Données personnelles

Le site assure à chaque membre une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des articles 39 et 40 de cette loi, chaque membre dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. Il exerce ce droit :

- via son espace personnel (page de profil accessible sur le site une fois identifié) ;
- en contactant l'administrateur au moyen du lien « contact » présent en bas de page

Les données personnelles d'un membre peuvent également être supprimées à l'initiative de l'administrateur à tout moment, sans préavis et pour n'importe quelle raison. Le membre ne reçoit aucune justification ou notification à cette occasion.

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L'adresse électronique utilisée lors de l'inscription sera par défaut invisible en toutes circonstances pour les autres membres. Toutefois, chaque membre pourra ensuite, s'il le souhaite, enregistrer certaines informations personnelles (pseudonyme sur un service de messagerie instantanée, adresse électronique de son choix, etc) qu'il accepte de partager avec les autres membres dans le but d'être contacté en dehors du site.

Ces informations seront ensuite accessibles par n'importe quel autre membre du site dans deux cas de figure :

1/ Lorsque le membre voulant être contacté aura publié un message. Une fonction « contacter » apparaîtra alors sous son message publié, permettant aux autres membres d'obtenir directement ses informations partagées. Lorsque l'auteur du message aura clôturé celui-ci en cliquant sur le lien prévu à cet effet, le message restera sur le site mais la fonction « contacter » ne sera plus disponible. Il sera alors impossible pour les membres qui n'avaient pas encore contacté son auteur de connaître les informations partagées par celui-ci, à l'exception du second cas de figure.

2/ Lorsqu'un membre utilisera la fonction « contacter » pour en contacter un autre ayant publié un message qui n'a pas encore été clôturé. Un récapitulatif de ses propres informations partagées sera automatiquement envoyé au membre ainsi contacté afin que ce dernier soit prévenu.

Chaque membre conserve le droit de supprimer ou de modifier à tout moment ses informations partagées, depuis sa page de profil.

Chaque membre s'engage à ne partager que des informations qui lui sont propres et à ne pas violer le droit de chacun au respect de sa vie privée. Dans tous les cas, il assume seul l'entière responsabilité des informations partagées dans son profil ainsi que les risques liés au partage de ce type de données.

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ARTICLE 7 : Responsabilité et force majeure

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L'Utilisateur s'engage à ne pas harceler les membres du site ou à leur porter atteinte de quelque façon que ce soit.

L'Utilisateur disposant d'un compte membre s'assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite.

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Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.

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ARTICLE 11 : Durée

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.

ARTICLE 12 : Droit applicable

La législation française s'applique au présent contrat.



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